Internationale

Sur la base de l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse et l'Union européenne, les dispositions du Règlement (CE) nº 883/04 et de son Règlement d'application (CE) nº 987/09 s'appliquent à partir du 1er avril 2012 en ce qui concerne les relations avec les Etats membres de l'UE. Ces règlements coordonnent les systèmes européens de sécurité sociale.

Les Règlements (CE) nº 883/2004 et nº 987/2009 s'appliquent également à l'intérieur de l'AELE (Convention instituant l'AELE). Les entrées des Etats de l'AELE dans les annexes ne sont pas incluses.

Les Règlements (CEE) n° 1408/71 et n° 574/72 ne s'appliquent que dans certaines cas(voir les dispositions transitoires des Règlements (CE) n° 883/2004 et n° 987/2009).

Les mêmes règles de coordination (règlements (CE) n° 883/2004 et 987/2009) sont applicables entre la Suisse et les Etats membres de l’UE d’une part, et entre la Suisse et les Etats membres de l’AELE d’autre part.

Mais les règlements (CE) n° 883/2004 et 987/2009 ne sont pas applicables aux états de fait qui comportent à la fois un rapport avec la Suisse, avec l’UE et avec l’AELE, puisqu’il n’existe pas d’«accord-cadre».

En effet, l’ALCP et la Convention AELE ne sont pas liés entre eux et leurs champs d’application restent cloisonnés aux ressortissants des Etats parties à chaque accord. Les règles de l’ALCP ne s’appliquent ainsi par exemple pas à un ressortissant du Liechtenstein qui résiderait en Autriche et travaillerait en Suisse.

Etats contractants
La Suisse a conclu avec 44 Etats des traités internationaux en matière de sécurité sociale, dont les principaux objectifs sont l'égalité de traitement des ressortissants des parties contractantes, la détermination de la législation applicable, ainsi que le paiement à l'étranger de prestations.

La Suisse a conclu avec 44 Etats des traités internationaux en matière de sécurité sociale, dont les principaux objectifs sont l'égalité de traitement des ressortissants des parties contractantes, la détermination de la législation applicable, ainsi que le paiement à l'étranger de prestations.

De nos jours, une activité professionnelle au-delà des frontières est de mise. En Suisse, plus de 30 % des actifs sont des étrangères et des étrangers. Un cinquième d’entre eux sont des frontalières et des frontaliers en provenance des pays qui nous entourent. Diverses conventions règlent la protection en matière d’assurances sociales entre les différents pays. Le mémento 2.12 «Assujettissement à l’assurance» donne une information aux employeurs sur l’assujettissement de leurs collaboratrices et collaborateurs dans un contexte international.

(*) Convention avec l’ex-Yougoslavie

Vous trouvez de plus amples informations relatives aux conventions internationales de sécurité sociale à l’adresse suivante :

https://www.bsv.admin.ch/bsv/fr/home/assurances-sociales/int/donnees-de-base-et-conventions/sozialversicherungsabkommen.html

L’Accord avec l’UE, resp. la Convention de l’AELE, prévoit l’assujettissement à la législation d’un seul Etat. Cette règle ne s’applique pas aux travailleurs qui ne sont pas ressortissants de l’UE, de l’AELE ou de la Suisse. Pour eux ce sont soit les dispositions de la convention de sécurité sociale, soit la LAVS qui sont déterminantes.

On distingue les constellations suivantes:

1. activité salariée dans deux ou plusieurs Etats de l’UE, resp. de l’AELE, et/ou en Suisse pour un employeur *
2. activité salariée dans deux ou plusieurs Etats de l’UE, resp. de l’AELE, et/ou en Suisse pour plusieurs employeurs
3. activité indépendante dans deux ou plusieurs Etats de l’UE, resp. de l’AELE, et/ou en Suisse
4. Exercice habituel d’une activité indépendante et d’une activité salariée dans plusieurs Etats

L’obligation d’assujettissement va être vérifiée au cas par cas de la caisse de compensation au travers du notre formulaire «Emploi auprès plusieurs employeurs de l’UE/AELE et la Suisse» et attesté par le certificat A1 (Attestation concernant la législation applicable).

* Dans le cas d‘une pluriactivité pour un employeur (p. ex. voyageur pour affaire, télétravail etc.) utilisez s’il vous plaît le formulaire «Feuille d’aide pour demande d’attestation A1 en cas de pluriactivité pour un employeur dans au moins deux Etats de la CH et UE/AELE».

La notion de détachement implique qu’un travailleur salarié remplisse temporairement dans un autre pays un mandat pour le compte de son employeur ou qu’un travailleur indépendant se rende temporairement dans un autre pays y exercer une activité similaire.

Le détachement est soumis aux conditions suivantes :

1. Caractère temporaire (période limitée)
2. Activités significatives ordinaires dans le pays d’origine (s’adresse aux employeurs qui détache un travailleur)
3. Assurance préalable dans le pays d’origine (s’adresse au travailleur)
4. Interdiction de remplacer un travailleur détaché par un autre travailleur détaché
5. Nationalité du travailleur détaché
6. Un lien de subordination direct relevant du droit du travail doit exister entre le travailleur salarié et son employeur
7. Travailleurs indépendants : exercice d’activités similaires

Sur demande, l’OFAS peut procéder, avec l’assentiment de l’autorité étrangère et dans l’intérêt du salarié, à un prolongement du détachement jusqu’à une durée maximale de 6 ans. Vous trouverez la durée du détachement et prolongation en vertu des conventions de sécurité sociale au lien suivant:

  *Seulement pour les ressortissants d’Etats non contractants. Pour les nationaux, voir les nos2024ss.

Concerne:

• UE: Détachements entre la Suisse et les Etats membres de l’UE des ressortissant de la Suisse ou d’un Etat membre de l‘UE
• AELE: Détachements entre la Suisse et les Etats membres de l’AELE des ressortissant de la Suisse ou d’un Etat membre de l‘AELE

Attestation de détachement

L’employeur ou l’indépendant qui souhaite bénéficier du détachement pour 24 mois au maximum présente une Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l’exercice temporaire d’une activité professionnelle à l’étranger à sa caisse de compensation AVS. Si les conditions d’un détachement sont remplies, la caisse de compensation établit l’attestation A1 et la remet à l’employeur (qui la transmet à la personne détachée) ou au travailleur indépendant.

Prolongation du détachement

Si la période de détachement de 24 mois est insuffisante, l’employeur peut soumettre, dans l’intérêt du travailleur, une Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l’exercice temporaire d’une activité professionnelle à l’étranger à l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS).

L’OFAS tentera alors de trouver un accord particulier sur la base de l’art. 16 du règlement (CE) no 883/2004 avec l’institution compétente du pays de l’activité temporaire. Si un accord particulier est conclu, l’OFAS envoie à l’employeur une attestation précisant que la législation suisse reste applicable. Les travailleurs indépendants suivent la même procédure.

Si, dès le début du détachement, il est prévisible que le délai de 24 mois ne suffira pas à l’accomplissement des tâches, une demande de détachement de plus longue durée peut, dans l’intérêt du travailleur, être directement déposée auprès de l’Office fédéral des assurances sociales.

Selon la pratique suisse, une prolongation ou un détachement de longue durée n’est demandé aux autorités de l’Etat où l’activité temporaire est exercée que si la période ne dépasse pas au total cinq à six ans.

Effets du détachement

Les droits et les obligations selon la législation suisse restent déterminants durant la période de détachement. Le salarié détaché et son employeur continuent donc de payer des cotisations à l’AVS, à l’AI, au régime des allocations pour perte de gain, à l’assurance-chômage, à la prévoyance professionnelle, à l’assurance-accidents et au régime d’allocations familiales. De même, le travailleur indépendant continue à cotiser aux branches de la sécurité sociale suisse auxquelles il est soumis

Le travailleur détaché, et en principe les membres de sa famille n’exerçant pas d’activité lucrative, restent affiliés à l’assurance-maladie obligatoire (LAMal) en Suisse. Le droit aux allocations familiales suisses est également maintenu.

La personne détachée n’est pas tenue de payer des cotisations aux assurances sociales du pays où l’activité temporaire est exercée, mais ne peut pas non plus bénéficier de prestations à la charge de ce pays.

Concerne:

• Détachements entre la Suisse et les Etats avec lesquels elle a conclu une convention de sécurité sociale (exception: Etats membres de l‘UE et AELE), quelle que soit la nationalité des travailleurs détachés
• Détachements entre la Suisse et les Etats membres de l’UE et AELE, lorsque les travailleurs détachés ne possèdent ni la nationalité suisse ni celle d’un Etat membre de l’UE et AELE (sauf Estonie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne et Roumanie)

Attestation de détachement

L’employeur qui souhaite détacher une personne présente une Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l’exercice temporaire d’une activité professionnelle à l’étranger à sa caisse de compensation AVS.

La caisse de compensation concernée ainsi que, le cas échéant, l’assureur-accidents suisse compétent confirment par cette attestation que la législation suisse continue d’être appliquée à ces personnes pendant qu’elles travaillent dans l’autre Etat.

Les travailleurs doivent avoir été assurés en Suisse immédiatement avant leur détachement. Les employeurs doivent avoir l’intention de continuer à les employer au terme du détachement.

L’attestation doit être présentée à l’institution compétente pour l’employeur du lieu où s’exerce l’activité lucrative.

Prolongation du détachement

Si la durée du détachement prévue dans la convention est insuffisante, l’employeur et l’employé doivent présenter une Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l’exercice temporaire d’une activité professionnelle à l’étranger à l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), avant la fin du détachement.

Une demande de prolongation de ce type n’est en principe admise que si la période totale du détachement ne dépasse pas 5 à 6 ans.

L’OFAS tentera alors de conclure un accord particulier avec les autorités étrangères. Si un accord particulier est conclu, la décision est communiquée aux institutions d’assurance des deux Etats, ainsi qu’aux requérants.

Conséquences sur la sécurité sociale

Pendant la durée du détachement, la législation suisse reste applicable dans tous les domaines de la sécurité sociale, même si la convention ne porte pas sur toutes les branches d’assurance. Les travailleurs détachés continuent donc de verser des cotisations à l’AVS/AI, au régime des allocations pour perte de gain (APG), à l’assurance-chômage et à la prévoyance professionnelle. L’assurance-maladie et accidents est, elle aussi, maintenue. Par ailleurs, les allocations familiales sont octroyées de la même manière que pour les personnes travaillant en Suisse.

Dans le pays de l’activité temporaire le travailleur est libéré de l’obligation de s’assurer dans les branches d’assurances couvertes par la convention de sécurité sociale. En revanche, le travailleur détaché n’est pas exempté de l’affiliation aux branches d’assurances de l’Etat contractant qui ne sont pas couvertes par la convention. Par exemple, la plupart des conventions ne portent pas sur l’assurance-maladie ou l’assurance-chômage.

Concerne

• Détachements entre la Suisse et les Etats avec lesquels elle n’a pas conclu de convention de sécurité sociale.
• Détachements entre la Suisse et l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne et la Roumanie, lorsque les travailleurs détachés ne possèdent pas la nationalité suisse ou celle d’un Etat membre de l’UE.

En cas de détachements de la Suisse dans des Etats non contractants le principe de territorialité, de quel chaque personne est soumise au droit de l’Etat sur le territoire duquel elle réside, est applicable.

Les personnes – quelle que soit leur nationalité – qui exercent une activité à l’étranger pour le compte d’un employeur en Suisse qui les rémunère peuvent continuer leur assurance AVS/AI/APG/AC, avec l’accord de l’employeur, à condition d’avoir été assurées pendant cinq années consécutives au moins, immédiatement avant de commencer leur activité à l’étranger.

Un employeur, qui détache une personne dans un Etat non contractants, dépose auprès la caisse de compensation une Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l’exercice temporaire d’une activité professionnelle à l’étranger.

La demande doit être adressée à la caisse de compensation de l’employeur dans un délai de 6 mois à compter du jour où le salarié remplit les conditions pour continuer l’AVS/AI. Passé ce délai, il n’est plus possible de continuer l’assurance.

Autres Assurances

Prévoyance professionnelle
La continuation de l’assurance AVS/AI permet de rester affilié à la prévoyance professionnelle.

Assurance-accidents
Les personnes qui exercent une activité à l’étranger pour le compte d’un employeur en Suisse restent affiliées à l’assurance-accidents suisse pour une durée de deux ans ; sur demande, cette durée peut être portée à 6 ans au maximum par l’assureur-accidents compétent.

Assurance-maladie
Les travailleurs qui sont détachés temporairement à l’étranger sont tenus de rester assurés en Suisse pour une durée de deux ans (assurance de base). L’assurance peut être prolongée par l’assureur-maladie compétent pour une durée totale de 6 ans. L'influence sur les assurances complémentaires devrait être clarifiée en avance avec la compagnie d’assurance maladie compétente.

Allocations familiales

Les personnes qui continuent d’être assurées à l’AVS ont droit aux allocations familiales suisses, adaptées au pouvoir d’achat du pays de résidence.

Remarque

La continuation de l’assurance d’une personne selon le droit suisse ne modifie pas son statut au regard des assurances de l’Etat dans lequel elle exerce son activité ; selon les cas, une double assurance n’est donc pas exclue.

Conjoints sans activité lucrative des personnes actives assurées en Suisse

La loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants stipule que les personnes sans activité lucrative qui résident à l’étranger peuvent s’affilier à l’assurance obligatoire à certaines conditions.

Pour une affiliation, vous devez, en tant que personne sans activité lucrative, remplir les conditions suivantes:

Das Bundesgesetz über die Alters- und Hinterlassenenversicherung sieht vor, dass im Ausland wohnhafte, nichterwerbstätige Personen unter gewissen Voraussetzungen der obligatorischen Versicherung in der Schweiz beitreten können.
Für einen Beitritt müssen nichterwerbstätige Person folgende Voraussetzungen erfüllen:

• être marié ou vivre en partenariat enregistré avec une personne qui exerce une activité lucrative à l’étranger et est affiliée à l’assurance obligatoire de l’AVS
• avoir une résidence commune à l’étranger

La déclaration d’adhésion doit être transmise à la caisse de compensation à laquelle est affilié l’employeur de la personne exerçant une activité lucrative.

Si la déclaration d’affiliation est transmise dans un délai de six mois, l’assurance obligatoire se poursuit sans interruption. Au terme de ce délai, l’assurance commence le premier jour du mois qui suit la réception de la déclaration d’affiliation.

Conjoints sans activité lucrative des personnes actives assurées à l'étranger

Si une personne domiciliée en Suisse n'a pas d'activité lucrative et que son conjoint exerce une activité lucrative dans un Etat contractant et est assujetti à l'assurance obligatoire dans cet Etat, ou bien reste assuré dans son pays d'origine en tant que salarié détaché, bien qu'exerçant une activité lucrative en Suisse, alors cette personne est tenue de cotiser en Suisse en tant que conjoint sans activité lucrative. L'institution habilitée à recevoir le paiement des cotisations est la caisse de compensation du canton de domicile.

Exception:

Les personnes qui restent assurées dans leur pays d'origine en vertu de la convention de sécurité sociale applicable.

Les ressortissants suisses et ceux de l’UE et de l’AELE qui quittent la Suisse, n’étant plus assujettis à l’AVS/AI/APG obligatoire, peuvent sous certaines conditions s’affilier à l’AVS/AI facultative.

Conditions

• Avoir la nationalité suisse ou celle d'un Etat de l'Union européenne (UE) ou de l'Association européenne de libre-échange (AELE).
• Etre domicilié en dehors d’un pays membre de l’UE/AELE.
• Avoir été assuré 5 ans consécutifs à l’AVS/AI/APG obligatoire.
• Déposer la demande d’adhésion au plus tard 12 mois après avoir quitté l’AVS/AI/APG obligatoire.

La demande d’adhésion est individuelle. Chaque membre de la famille doit déposer une demande.

Vous trouvez de plus amples informations relatives à l’assurance facultative dans le mémento 10.02 «Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative». La Caisse suisse de compensation à Genève ainsi que les représentations suisses à l’étranger (ambassades et consulats) sont à votre disposition pour d’autres renseignements et mettre à votre disposition les différents formulaires exigés en la matière.

Remboursement des cotisations

Vous pouvez demander le remboursement de vos cotisations AVS après avoir quitté définitivement la Suisse si vous avez la nationalité d’un pays avec lequel la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale.

Exceptions
Les conventions conclues entre la Suisse et les pays suivants permettent, sous certaines conditions, le remboursement des cotisations : Inde, Australie, Chine, Corée du Sud, Uruguay et Philippines.

Conditions et droit au remboursement

• Vous devez avoir cotisé pendant au moins une année.
• Vous et votre famille (conjoint(e) et enfants de moins de 25 ans) doivent avoir quitté la Suisse ou avoir la ferme intention de la quitter définitivement.
• Vos enfants majeurs ayant moins de 25 ans qui restent en Suisse doivent avoir achevé leur formation.

Pour de plus amples informations, veuillez-vous adresser à la Caisse suisse de compensation à Genève.

ALPS est une application web. Cette plateforme électronique commune permet aux entreprises, aux travailleurs indépendants, aux caisses de compensation AVS (CC) et à l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) de traiter des demandes d’expatriation (détachement de courte/longue durée, prolongation et continuation de l’assurance) pour les États contractants et les États membres de l’UE/AELE. Il est possible d’y traiter les cas de continuation de l’assurance pour les Etats non contractants, ainsi que les cas de pluriactivité sur le territoire des États membres de l’UE / AELE lorsqu’une personne est assujettie en Suisse.

L’employeur ne sera plus informé de l’acceptation ou du refus d’une demande par courrier postal. Dorénavant, l’octroi d’une attestation (p.ex. PDA1, Certificate of Coverage, attestation de continuation de l’assurance) ou le refus sera directement consigné dans ALPS. L’employeur en sera informé par courrier électronique et pourra télécharger et imprimer le document.

Nous nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions ou demandes d’informations complémentaires à l’adresse beitraege@clutterak-banken.ch ou au numéro 044 299 77 76.